Déposée le 18 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGM TEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « TUBICAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-46 du 15 novembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGM TEC domicilié(e) zac de garossos, 2 rue de la sur - 31700 - BEAUZELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 898 083 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGM TEC, M. pecci Jose domicilié(e) zac de garossos, 2 rue de la sur - 31700 - BEAUZELLE - France.
La marque TUBICAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGM TEC, SARL - zac de garossos, 2 rue de la sur - 31700 - BEAUZELLE - France - SIREN 478898083
AGM TEC, M. pecci Jose - zac de garossos, 2 rue de la sur - 31700 - BEAUZELLE - France
Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; Système d'inspection de canalisations (mallette composée d'un écran TFT LCD, d'un système d'enregistrement numérique (image et son), d'une caméra et d'un jonc vidéo en fibre de verre) destiné aux métiers du BTP et de l'assainissement.
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